CONDITIONS GÉNÉRALES DE LOCATION
Article 1 – Objet du contrat
Le présent document a pour objet de fixer les modalités de location de vélo, de ses accessoires et équipements, proposée par Véloc Perche, dénommé ci-après le « loueur ».
Dans la suite du document,
- le souscripteur du contrat est dénommé le «locataire» ;
- la personne utilisant le vélo, accessoires et équipements est dénommé l’ « utilisateur » ;
- les vélos, accessoires et équipements de base loués aux termes des présentes seront dénommés les « biens loués ».
Article 2 – Équipements de base du vélo
Chaque vélo électrique loué est équipé des éclairages avant et arrière, de la batterie, du terminal de commande de l’assistance, du compteur, de la béquille, des garde-boues et de la sonnette.
En complément de ces éléments propres au vélo, le loueur fourni un casque, un gilet réfléchissant de sécurité et un antivol avec clé.
Pour les locations excédant une journée, les accessoires suivants sont fournis avec le vélo : chargeur de batterie, la clé propre au vélo permettant de retirer la batterie du cadre.
Article 3 – Utilisateur du vélo
L’utilisateur déclare être apte à la pratique du vélo et n’avoir connaissance d’aucune contre-indication médicale. Le loueur ne pourra être tenu pour responsable des dommages dus à l’inaptitude de l’utilisateur.
Les personnes mineures doivent fournir une autorisation signée par leur représentant légal leur permettant de faire usage du vélo loué. Le tuteur légal s’engage aux termes des présentes conditions à endosser toute responsabilité pour tout dommage causé directement ou indirectement par le mineur du fait de la location. Tout mineur doit être accompagné par une personne majeure responsable.
Le Loueur se réserve le droit d’apprécier la capacité et l’aptitude de l’utilisateur à utiliser un vélo dans le cadre du service de location.
Article 4 – Responsabilités du locataire
Les vélos, équipements et accessoires sont réputés être conformes à la réglementation en vigueur lors de leur location et en bon état de fonctionnement. Les équipements et accessoires sont fixés selon les normes de sécurité.
Le locataire déclare être titulaire d’une assurance personnelle en responsabilité civile qui garantit la responsabilité encourue à l’occasion de l’utilisation des biens loués tant par lui-même et les personnes dont il a la garde.
Le locataire dégage le loueur de toute responsabilité découlant de l’utilisation des biens loués, notamment en ce qui concerne les conséquences corporelles, matérielles et immatérielles des accidents de toutes natures causés à des tiers du fait de l’usage du vélo.
Le locataire est le seul responsable de tous dégâts causés au matériel loué ou du fait de son utilisation. Le locataire engage personnellement sa responsabilité pour les dommages, casses et le vol subis par les biens loués. Les dommages subis par les biens loués, le vol ou la perte seront facturés au locataire selon les tarifs en vigueur mentionnés ci-après.
Article 5 – Utilisation des biens loués
L’utilisateur s’engage à utiliser lui-même les biens loués. Le prêt ou la sous-location des biens loués sont strictement interdits.
L’utilisateur reconnaît que le matériel loué est en parfait état de marche. L’utilisateur s’engage à utiliser le matériel avec soin, dans la limite de ses capacités, à respecter les consignes d’usage et de sécurité qui lui seront transmises par le loueur et à utiliser le vélo loué dans des conditions normales (milieu urbain, chaussées et chemins peu accidentés).
Les virages et descentes doivent être négociés avec la plus grande précaution et le cycliste doit rester maître de sa vitesse à tout moment.
Casque et gilet phosphorescent : Le port du casque et d’un gilet phosphorescent par l’utilisateur est vivement recommandé par le loueur. L’utilisateur reconnait que le loueur lui a proposé un casque et un gilet phosphorescent en prêt.
Porte-bagages : L’utilisation du porte-bagages est strictement limitée au port d’objets non volumineux n’excédant pas un poids de 22 kilos. L’utilisateur ne peut transporter qu’un enfant en bas âge, à la condition que celui-ci soit installé sur un siège adapté, fourni par le loueur.
Siège bébé : L’utilisation des sièges bébé est réservée aux enfants dont le poids est compris entre 9 et 22kg, et âgés de minimum 10 mois. L’enfant doit être constamment attaché grâce à la sangle prévue à cet effet et porter le casque fourni.
Remorque : L’utilisation de la remorque est réservée au transport de 2 enfants maximum, âgés de 12 mois minimum et 6 ans maximum (taille max 117cm). Le poids total des enfants ne doit pas dépasser 40kg. Le port du casque est obligatoire. L’utilisateur a interdiction de dépasser les 15km/h en descente avec une remorque.
Batterie : L’utilisateur est informé à son départ quant à l’autonomie de la batterie. En cas d’épuisement de la batterie, le loueur n’est pas tenu pour responsable.
Code de la Route : L’utilisateur déclare se soumettre au règlement du Code de la Route. S’il contrevient aux lois et aux règlements en vigueur au cours de la location, le loueur ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable.
Mesures face aux dégradations et vol : L’utilisateur s’engage à tout mettre en œuvre pour éviter le vol ou la dégradation des biens loués. À cet effet, quelle que soit la durée du stationnement du vélo, il s’engage à l’attacher à un point fixe à l’aide de l’antivol fourni.
Défaillance – réparations
En cas de défaillance technique du vélo en cours de contrat, l’utilisateur ne peut pas engager de travaux de réparation de sa propre initiative. Il est tenu d’en informer le loueur et de rapporter les biens loués. À la demande de l’utilisateur, le vélo sera remplacé par un vélo de même type, sous réserve des disponibilités et en l’absence de responsabilité fautive de l’utilisateur, pour la période restant à courir.
Comportement
Tout comportement agressif, irrespectueux ou de refus de respecter le présent règlement entraînera le refus de la location.
Article 6 – Propriété
Les biens loués restent la propriété exclusive du loueur pendant toute la durée de la location. Le locataire ne peut les sous-louer à un tiers.
La location opère le transfert de la garde juridique des biens loués et engage l’assurance « responsabilité civile » du locataire en cas de vol et pour l’intégralité des dommages que l’utilisateur et le locataire pourront causer à l’occasion de l’utilisation et de la détention de ceux-ci, et ce, jusqu’à la restitution des biens loués au point de location.
Article 7 – Contrat
Le contrat de location est conclu avec l’utilisateur en personne et avec le locataire. Le locataire, doit être une personne physique de plus de 18 ans.
Pièce d’identité : Afin de souscrire un contrat de location, le locataire devra présenter un justificatif d’identité (carte d’identité, permis de conduire, passeport). Toute pièce justificative doit être en cours de validité.
Article 8 – Durée de location, prolongation, résiliation
La location prend effet au moment où l’utilisateur prend possession des biens loués qui lui sont remis. Toute location, quelle qu’en soit la durée choisie lors de la souscription du contrat, est due dans son intégralité.
Lors du retour des biens loués, l’utilisateur doit venir au plus tard 30 minutes avant la fermeture du service de location. Il pourra alors, s’il le souhaite, renouveler sa location. En cas de renouvellement, l’utilisateur doit présenter les biens loués. Pour la formule demi-journée ou journée, les biens loués doivent être rendus le jour même de leur location. Au terme de la période de location, en cas de non restitution des biens loués, le retard ou la non-restitution seront facturés conformément aux articles 12 et 13.
Article 9 – Modalités de paiement
L’ensemble de la prestation est réglé par le locataire dans les conditions suivantes :
– au moment de la conclusion du contrat en cas de mise à disposition immédiate des biens loués
– au moment de la commande en cas de réservation in situ ou par téléphone ou par mail ou via le site Internet.
Les moyens de paiement acceptés sont les espèces, en euros, ou la carte bancaire. Les virements sont acceptés uniquement s’ils ont été réalisés avant la récupération des biens loués et sur remise d’un justificatif de réalisation du virement, aux coordonnées bancaires suivantes : IBAN FR76 17906 00112 96407993567 75 Code BIC AGRIFRPP879.
Dans le cas d’une réservation en ligne depuis le site Internet www.velocperche.fr, le paiement est réalisé par carte bancaire depuis l’outil en ligne Stripe.
Article 10 – Caution et dépôt de garantie
Préalablement à la remise des biens loués, le locataire
- verse un dépôt de garantie de 600 euros par vélo loué, par espèces ou empreinte de carte bancaire.
- dépose en caution une pièce justificative tel que carte d’identité, permis de conduire, passeport ou carte bleue. Toute pièce justificative doit être en cours de validité.
Le Loueur accepte les chèques en dépôt de garantie uniquement s’ils sont accompagnés d’une pièce d’identité aux mêmes noms et prénoms.
Ce dépôt de garantie n’est pas encaissé durant la durée de la location. L’utilisateur autorise le loueur à prélever sur le dépôt de garantie les sommes dues au titre
- de la franchise,
- des réparations consécutives à des dégradations et/ou vol dont les coûts sont fixés ci-après « nomenclature des pièces dégradées »
- d’indemnisation pour restitution tardive des biens loués.
Il est expressément convenu que le montant du dépôt de garantie ne saurait en aucun cas constituer une limite de garantie, le loueur conservant, le cas échéant, le droit de poursuivre l’utilisateur à l’effet d’obtenir l’entier dédommagement de son préjudice.
A la restitution des biens loués, et dans la mesure où le loueur estime ne pas devoir prélever sur le dépôt de garantie, le loueur restitue au locataire la pièce d’identité et le dépôt de garantie.
Article 11 – Tarifs
Les tarifs de location, des dépôts de garantie et des pénalités de retard de restitution des biens loués, des biens et pièces non restitués ou détériorés, ainsi que les modalités de paiement sont affichés ci-après.
Les prix facturés sont ceux des tarifs en vigueur au jour de la location, le loueur se réservant le droit de modifier ces tarifs à tout moment. Dans ce cas, le locataire sera informé au moins un mois à l’avance, par voie d’affichage. Les nouveaux tarifs ne seront appliqués que lorsque le locataire débutera une nouvelle période de location. Le locataire est tenu de payer sa première période de location au plus tard le jour où débute la location. Si le locataire souhaite renouveler son contrat, les périodes de location suivantes devront être payées avant leur entrée en vigueur. Dans le cas contraire, le locataire sera tenu de payer des pénalités de retard.
Article 12 – Pénalités de retard
Tout retard fera l’objet de pénalités d’un montant de 30 € par jour calendaire.
Article 13 – Vol
En cas de vol, le locataire doit justifier, auprès du loueur et dans un délai maximal de 24 heures après le vol, d’un dépôt de plainte effectuée dans les 24 heures auprès d’un commissariat de police ou d’une gendarmerie. Il pourra lui être fourni, sur demande, une attestation d’encaissement si le locataire souhaite se faire rembourser du dépôt de garantie par son assurance.
Si le vélo volé est restitué au loueur, le locataire ayant respecté la procédure ci-dessus sera remboursé du montant de la caution encaissée, déduction faite des éventuels frais de remise en état du vélo (cf. article 17).
Article 14 – Réservation – Annulation
Toute réservation donne lieu au règlement de l’ensemble de la prestation. L’utilisateur a la faculté d’annuler une réservation dans les conditions suivantes.
- Plus de 15 jours avant la prestation : annulation sans motif et restitution à l’utilisateur de la somme perçue par le loueur.
- De 15 jours à 24 heures avant la prestation : à titre de dédommagement le loueur conserve 50% de la somme perçue.
- Moins de 24 heures avant la prestation : à titre de dédommagement le loueur conserve l’intégralité de la somme perçue.
Le locataire signant le jour même de la location des biens se désengage de son droit de rétractation.
Article 15 – Restitution
Le locataire et l’utilisateur s’engagent à restituer les biens loués dans leurs états d’origine aux dates et horaires convenus au contrat.
Les biens loués doivent impérativement être restitués au plus tard le jour indiqué sur le contrat de location. Lors du retour des biens loués, l’utilisateur doit venir au plus tard 30 minutes avant la fermeture du service de location. Pour les locations en demi-journée, les biens loués doivent être restitués avant 12h00 pour les locations du matin ou avant 17h30 pour les locations de l’après-midi. Pour les locations à la journée, les biens loués doivent être restitués avant 17h30.
Article 16 – Horaires et lieu
La récupération et le dépôt du vélo se font
- aux horaires d’ouverture de la boutique, disponibles à l’adresse velocperche.fr
- à la boutique Véloc Perche située au lieu-dit « La Détourbe » – La Perrière 61360 BELFORÊT-EN-PERCHE
RAPPEL : Pour rendre un vélo, l’utilisateur doit venir au plus tard 30 minutes avant la fermeture.
Article 17 – Facturation
En cas de non-respect des précédentes clauses du contrat de location, ou en cas de dégradation sur le matériel loué, ou en cas de non restitution de l’ensemble des biens loués, le locataire aura à s’acquitter des factures suivantes :
- Facture du prix du vélo neuf et de ses équipements et accessoires, dans le cas d’un défaut de restitution des biens loués ;
- Facture d’un montant équivalent à la facture de réparation correspondante, dans le cas de réparations consécutives à des dégradations ou pièces manquantes selon les tarifs en vigueur fixés ci-après « nomenclature des pièces dégradées »;
- Facture du montant de pénalités de retard (cf. article 12).
Un reçu sera remis au locataire à sa demande, une fois le règlement encaissé.
Article 18 – Différend
En cas de contestation quelconque relative à l’exécution, l’interprétation ou la résiliation du présent contrat, le Tribunal compétent sera celui du siège social du loueur auquel les parties attribuent une compétence exclusive : Tribunal d’Alençon
Article 19 – Médiation de la consommation
En cas de litige entre le locataire et le loueur, ceux-ci s’efforceront de le résoudre à l’amiable (le locataire adressera une réclamation écrite auprès du loueur).
A défaut d’accord amiable ou en l’absence de réponse du loueur dans un délai raisonnable d’un mois, le locataire, consommateur au sens de l’article L.133-4 du code de la consommation, a la possibilité de saisir gratuitement, si un désaccord subsiste, le médiateur compétent inscrit sur la liste des médiateurs établie par la Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation en application de l’article L.615-1 du code de la consommation, à savoir : La Société Médiation Professionnelle – www.mediateur-consommation-smp.fr – 24 rue Albert de Mun – 33000 Bordeaux.
Article 20 – Informatique et liberté
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le locataire est informé et accepte que :
- Ses données personnelles transmises pourront être utilisées à des fins d’enquêtes, d’analyses ou dans le cadre d’opérations commerciales par le loueur.
- Il dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent. Pour exercer ce droit, l’utilisateur doit s’adresser au loueur.
Tarifs TTC
Grille de tarifs des locations de biens
| 1/2 journée | 1 journée | 2 jours | 3 jours | 4 jours | 5 jours | 6 jours | 1 semaine | |
| Vélo à assistance électrique | 25 € | 35 € | 65 € | 100 € | 130 € | 160 € | 190 € | 200 € |
| Siège enfant | 5 € | 5 € | 10 € | 10 € | 15 € | 20 € | 25 € | 30 € |
| Remorque enfants | 10 € | 10 € | 15 € | 20 € | 30 € | 40 € | 50 € | 60 € |
Autres tarifs
| Montant TTC | |
| Pénalités de retard | 30 € par jour calendaire |
| Nettoyage d’un vélo | 10 € |
| Nettoyage de la remorque | 10 € |
Accessoires et autres équipements
| Pièce | Prix TTC |
| Casque taille unique | 50 € |
| Casque grande taille | 60 € |
| Casque enfant | 10 € |
| Porte bébé | 90 € |
| Remorque enfants | 250 € |
| Gilet phosphorescent | 15 € |
| Antivol | 150 € |
| Clé antivol | 40 € |
| Panier métallique | 45 € |
Nomenclature et tarifs des pièces dégradées ou non retournées
Samedi 27 X ROAD
| Pièce | Prix TTC |
| Vélo Complet | 3 500 € |
| Batterie | 700 € |
| Moteur | 1 000 € |
| Chargeur de batterie | 200 € |
| Manette de commande +/- | 60 € |
| Compteur (ordinateur de bord) | 170 € |
| TRANSMISSION | |
| Dérailleur | 60 € |
| Chaîne | 60 € |
| Cassette | 90 € |
| Plateau | 100 € |
| Pédalier | 130 € |
| Cable de Dérailleur | 20 € |
| Patte de dérailleur | 30 € |
| Pédales | 40 € |
| FREINS | |
| Frein à disque avant | 90 € |
| Frein à disque arrière | 90 € |
| Plaquettes de Frein | 20 € |
| Disque de frein avant | 50 € |
| Disque de frein arrière | 50 € |
| ROUES | |
| Roue Avant | 110 € |
| Roue Arrière | 130 € |
| Pneu | 70 € |
| Chambre à air | 30 € |
| Garde-boue | 210 € |
| Porte bagage arrière | 210 € |
| DIRECTION | |
| Potence | 90 € |
| Jeu de direction | 60 € |
| Poignée | 35 € |
| ECLAIRAGE AVANT | 80 € |
| Eclairage arrière | 50 € |
| Béquille | 40 € |
| Selle | 35 € |
| Tige de selle | 45 € |
| Collier de selle | 15 € |
| Guidon | 70 € |
| Fourche | 300 € |
| Manette de commande de vitesse | 60 € |
| Support compteur | 90 € |
| Capteur sur roue arrière | 70 € |
| Clé de batterie | 50 € |
SAMEDI 28.2 OPEN 2021 MOUSTACHE BIKES
| Pièce | Prix TTC |
| Vélo Complet | 3 500 € |
| Batterie | 700 € |
| Moteur | 1 000 € |
| Chargeur de batterie | 200 € |
| Manette de commande +/- | 60 € |
| Compteur (ordinateur de bord) | 170 € |
| TRANSMISSION | |
| Dérailleur | 60 € |
| Chaîne | 60 € |
| Cassette | 90 € |
| Plateau | 100 € |
| Cable de Dérailleur | 20 € |
| Patte de dérailleur | 30 € |
| Manivelles de pédalier | 130 € |
| Pédales | 40 € |
| FREINS | |
| Frein à disque avant | 90 € |
| Frein à disque arrière | 90 € |
| Plaquettes de frein | 20 € |
| Disque de frein avant | 50 € |
| Disque de frein arrière | 50 € |
| ROUES | |
| Roue Avant | 110 € |
| Roue Arrière | 130 € |
| Pneu | 70 € |
| Chambre à air | 30 € |
| Garde-boue | 210 € |
| Porte bagage arrière | 210 € |
| DIRECTION | |
| Potence | 90 € |
| Jeu de direction | 60 € |
| Poignée | 35 € |
| Support compteur | 90 € |
| Manette/Shift vitesse | 90 € |
| Eclairage avant | 80 € |
| Eclairage arrière | 50 € |
| Béquille | 40 € |
| Selle | 35 € |
| Tige de selle | 45 € |
| Collier de selle | 15 € |
| Guidon | 110 € |
| Fourche | 300 € |
| Capteur sur roue arrière | 70 € |
| Clé de batterie | 50 € |